Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD 31
Mr. VUAILLAT Michel

Numéro de dépôt :
92440993
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque SUD 31

Déposée le 2 novembre 1992 par monsieur VUAILLAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SUD 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est monsieur VUAILLAT Michel domicilié(e) 17 Rue des Lois, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. VUAILLAT Michel - France.

La marque SUD 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD 31 est expirée depuis le 2 novembre 2002.

VUAILLAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : TROPIC , TROPIC: RENCONTRES REGIONALES , 3615 TROPIC , FRAENK MULLER SWEETMAN , DAURA


Mr. VUAILLAT Michel - 17 Rue des Lois, 31000 TOULOUSE - France


Mr. VUAILLAT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Publicité Service télématique

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.